Ordre du jour
1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 décembre 2022.
2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
2023-01 Avis du Conseil Municipal sur le projet de périmètre et sur les statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants
2023-02 Signature d’une convention de partenariat avec le SIVU Thalassa pour le développement du sport sur ordonnance
2023-03 Rapport d’activités 2022 du SIVU Thalassa
2023-04 Subvention pour l’acquisition de vélos ou de trottinettes
2023-05 Délibération rectificative portant sur l’acquisition d’un local et de son annexe, appartenant à la SA d’HLM Vilogia, situés 9 et 11 bis rue du Haut-Vinage (parcelles AZ 367, AZ 387, AZ 388 et AZ 551)
2023-06 Rapport d’activités 2022 de la Commission communale d’accessibilité
2023-07 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales du Nord
2023-08 Prise en charge BAFA/BAFD
2023-09 Changement de dénomination d’une école municipale
2023-10 Mise à jour du tableau des effectifs
2023-11 Signature d’une convention d’adhésion au service mission d’intérim du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale pour la mise à disposition d’agents auprès de la ville de Wasquehal
2023-12 Adhésion au dispositif de désignation d’un référent déontologue de l’élu local entre la ville et la MEL
2023-13 Vote des taux d’imposition locale – Exercice 2023
2023-14 Avis du Conseil Municipal sur le projet de PLU3 arrêté le 10 février 2023 par le Conseil Métropolitain de la MEL
Questions diverses.