Délibérations – CM 07-11-2022

Ordre du jour :

1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 juillet 2022.

2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).

2022-45 Décision modificative de l’exercice 2022

2022-46 Rapport d’Orientation Budgétaire 2023

2022-47 Acquisition d’un local et de son annexe appartenant à Vilogia rue du Haut-Vinage

2022-48 Désignation du Correspondant Incendie et Secours

2022-49 Mise à jour du tableau des effectifs

2022-50 Autorisation d’adhésion de la commune à la médiation préalable obligatoire

2022-51 Signature de la convention avec la Ligue Protectrice des Animaux – Années 2022 et 2023

2022-52 Renouvellement de la convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la Fondation 30 Million d’Amis

2022-53 Avis du Conseil Municipal sur la mutualisation et la coopération entre la Métropole Européenne de Lille et ses communes membres

2022-54 Demande de subvention à la Métropole Européenne de Lille – Fonds de concours « Transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal » – Éclairage public

2022-55 Avis du Conseil Municipal sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme, dit « PLU3 », de la Métropole Européenne de Lille

2022-56 Avis du Conseil Municipal sur le projet de Programme Local de l’Habitat, dit « PLH3 », de la Métropole Européenne de Lille

2022-57 Avis du Conseil Municipal sur le projet de révision du Plan de Mobilité, dit « PDM », de la Métropole Européenne de Lille

2022-58 Mise à disposition de véhicules – Année 2023

Questions diverses.

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