Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mercredi 10 juin 2026, à 18 heures en la salle du conseil de l’Hôtel de Ville. Voici l’ordre du jour :
1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2026
2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
2026-38 Lutte contre le frelon asiatique à Wasquehal
2026-39 Création d’une médaille de la ville
2026-40 Convention de mise à disposition de jeux anciens avec l’association Générations Complices
2026-41 Attribution d’une subvention à l’Union Sportive de Wasquehal – Exercice 2026 et approbation d’une convention de partenariat
2026-42 Création d’instances paritaires communes entre la commune et le centre communal d’action sociale de Wasquehal pour les élections professionnelles 2026
2026-43 Elections professionnelles du 10 décembre 2026 – Nombre de représentants au Comité social territorial
2026-44 Autorisation de recrutement de contractuels sur le fondement de l’article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique
2026-45 Personnel permanent – Mise à jour du tableau des effectifs
2026-46 Récapitulatif des frais de formation pris en charge par la commune à destination des élus pour l’année 2025
2026-47 Régularisation Régie d’avances « Fêtes et cérémonies »
2026-48 Approbation d’un protocole transactionnel avec la société Face B
2026-49 Exonération des pénalités de retard – marché de travaux n°2022T13-LOT N°2 – Société ALNOR
2026-50 Exonération des pénalités de retard – marché de travaux n°2022T21- LOT 6– Société CREATION BOIS CONCEPT
2026-51 Exonération des pénalités de retard – marché de travaux n°8T20 -LOT 6- Société MGC
2026-52 Exonération des pénalités de retard – marché de travaux n°2021T12-LOT 8– Société MGC
2026-53 Exonération des pénalités de retard – marché de travaux n° 2024TRAV08 – LOT 3 – Société PETROCCHI
2026-54 Recours aux marchés et accords-cadres de la Centrale d’achat CANUT
2026-55 Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la commune au cours de l’année 2025
2026-56 Désignation du représentant de la commune au Syndicat Mixte « La Fibre Numérique 59/62 – Nord-Pas-de-Calais Numérique » pour la compétence « Espace Numérique de Travail dans les écoles »
2026-57 Rapport d’activités 2025 du SIVU Thalassa Roubaix-Wasquehal
2026-58 Rapport annuel de la Commission communale pour l’accessibilité
2026-59 Révision du forfait communal 2026 – École Saint-Edmond
2026-60 Mise en place du Règlement Budgétaire et Financier
2026-61 Désignation du Président de séance pour la présentation du Compte Administratif 2025
2026-62 Adoption du compte de gestion de l’Inspecteur Divisionnaire des finances publiques de Wasquehal – Exercice 2025
2026-63 Compte administratif 2025
2026-64 Compte administratif du budget principal : affectation des résultats de l’exercice 2025
2026-65 Budget supplémentaire de l’exercice 2026
Questions diverses.