Ordre du jour :
1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 juin 2023.
2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
2023-16 Demande de subvention à la Métropole Européenne de Lille Fonds de concours – « Equipements sportifs »
2023-17 Signature d’une convention avec l’Etat pour l’utilisation du label « Guid’Asso »
2023-18 Signature de la convention d’attribution entre la Métropole Européenne de Lille et la Commune de Wasquehal – Fonds de concours « transition énergétique et bas carbone communal » – Eclairage public
2023-19 Nouvelle tarification du dispositif « Collège au Cinéma »
2023-20 Rapport annuel d’activités 2022 de la Commission consultative des services publics locaux
2023-21 Mise à disposition d’agents municipaux – Actualisation
2023-22 Mise à jour du tableau des effectifs – Personnel permanent
2023-23 Désignation des référents déontologues des élus et signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour la prestation de services afférente
2023-24 Désignation des représentants de la commune à l’assemblée générale de la Société Wasquehalienne d’Aménagement et d’Economie Mixte (SWAEM) « Le Grand Cottignies »
2023-25 Signature d’une convention avec le Département du Nord et le collège Albert Calmette de Wasquehal pour la mutualisation d’un parking
2023-26 Acceptation d’un don de véhicule pour le CCAS de Wasquehal
2023-27 Adoption du compte de gestion de l’Inspecteur Divisionnaire des finances publiques de Wasquehal – Exercice 2022
2023-28 Désignation du Président de séance pour la présentation du Compte Administratif 2022
2023-29 Vote du compte administratif 2022
2023-30 Affectation des résultats de l’exercice 2022
2023-31 Budget supplémentaire de l’exercice 2023
2023-32 Récapitulatif des frais de formation pris en charge par la commune à destination des élus pour l’année 2022
2023-33 Bilan des acquisitions réalisées par la commune au cours de l’année 2022
Questions diverses.