Conseil Municipal du 5 septembre 2024 à 18 h – salle du Conseil – Hôtel-de-Ville
Ordre du jour :
1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 avril 2024.
2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
2024-36 Dénomination de voies municipales
2024-37 Signature d’une convention avec la MEL pour l’enfouissement des réseaux rue de Tourcoing
2024-38 Signature d’une convention avec la MEL pour l’installation d’une borne de gonflage Chemin de Halage
2024-39 Signature d’une convention de partenariat entre la ville de Wasquehal, le SIVU Thalassa Roubaix-Wasquehal, l’Établissement Français du Sang et l’association pour le don de sang bénévole de Wasquehal
2024-40 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour la mise à disposition de télécommandes d’aide à la traversée pour les personnes aveugles ou malvoyantes
2024-41 Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt de la Métropole Européenne de Lille – Objectif Centralité
2024-42 Dépôt des archives définitives – Nouvelle tarification et convention de dépôt avec la MEL
2024-43 Accord du Conseil Municipal quant à une opération de prise de participation indirecte envisagée par la SAEM Ville Renouvelée dans une société de projet
2024-44 Rapport annuel d’activité 2023 de la Commission consultative des services publics locaux
2024-45 Signature d’une convention de partenariat « Santé-Sécurité-Justice » entre la ville de Wasquehal, le Centre hospitalier intercommunal de Wasquehal, le ministère de la Justice et la police nationale
2024-46 Convention de partenariat de collecte des produits alimentaires invendus à destination des animaux occupant la ferme Dehaudt
2024-47 Personnel permanent – Tableau des effectifs
2024-48 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
2024-49 Subvention à l’association CLIC Relais Autonomie Cœur de Métropole au titre de l’année 2024
2024-50 Cinéma Gérard Philipe – Distribution de places de cinéma offertes lors de jeux, concours ou évènements organisés par la ville de Wasquehal
2024-51 Mise en place d’avenants à la convention de mise à disposition de salles municipales
2024-52 Avis du Conseil Municipal sur la zone à faibles émissions (ZFE)
2024-53 Adoption du guide de la commande publique
2024-54 Budget supplémentaire de l’exercice 2024
2024-55 Budgets annexes – Subventions d’équilibre supplémentaires – Exercice 2024
2024-56 Retrait pour illégalité d’un amendement proposé par le groupe Faisons Wasquehal Ensemble lors du Conseil Municipal du 18 avril 2024
Questions diverses.