Ordre du jour :
1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 avril 2021
2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
2021-33 Instauration d’une prime façade et végétalisation pour les travaux de ravalement sur l’ensemble du territoire de la commune de Wasquehal
2021-34 Instauration du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Commercial
2021-35 Acquisition des immeubles du 14 au 28 rue Turgot à Wasquehal et du restaurant scolaire Turgot sis 30 rue Turgot à Wasquehal (AO 447-448-449-451-452-453-454-455-595)
2021-36 Cession de l’immeuble sis 19 rue Marceau, lot 103 (AV 1350)
2021-37 Cession de l’immeuble sis 8 rue Pasteur, lots 1, 2 et 3.
2021-38 Projets de modification des onze PLU de la Métropole Européenne de Lille
2021-39 Adhésion à l’association départementale des Maires du Nord
2021-40 Acceptation d’un don au bénéfice de la Commune
2021-41 Démocratie participative – renouvellement des instances
2021-42 Avis de la commune de Wasquehal relatif au projet de pacte de gouvernance de la Métropole Européenne de Lille
2021-43 Signature de la convention pour la crémation des restes de corps exhumés
2021-44 Débat en Conseil Municipal – Orientations du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) – révision générale du PLU de la MEL
2021-45 Mise en place de tarifs permettant l’accès à la base de loisirs « Gernez Rieux » aux non Wasquehaliens
2021-46 Personnels non permanents – Autorisation de recours à du personnel sous contrat d’apprentissage, d’alternance ou de stage rémunéré
2021-47 Mise à disposition d’agents municipaux, intervenants du sport dans les écoles privées Saint Edmond et Notre Dame
2021-48 Personnel permanent – Modification du tableau des emplois
2021-49 Tarification des spectacles, concerts ou autres évènements culturels organisés par la Commune
2021-50 Subvention pour la participation à la formation PSC1
2021-51 Adhésion au CFU et passage en M57 pour l’exercice 2022
2021-52 Admission de créances en non-valeur
2021-53 Compte administratif du budget principal : affectation des résultats de l’exercice 2020
2021-54 Budget supplémentaire de l’exercice 2021
Questions diverses.