Ordre du jour :
1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 novembre 2023.
2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
2023-49 Dénomination d’un bâtiment municipal – Dojo de Wasquehal
2023-50 Versement d’une participation financière à l’association « OGEC » – Travaux de sécurité de l’école Saint-Edmond
2023-51 Signature de conventions de forfait communal avec les OGEC des écoles privées Notre-Dame et Saint-Edmond de Wasquehal
2023-52 Acquisition de dix parcelles auprès de la Société Wasquehalienne d’Economie Mixte Locale « Le Grand Cottignies »
2023-53 Octroi de subventions aux associations – Année 2024
2023-54 Demande de poursuite de l’Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP)
2023-55 Plan de formation 2024 de la commune
2023-56 Recours aux contrats d’apprentissage
2023-57 Ouverture des postes pour la campagne annuelle d’avancement de grade et de promotion interne
2023-58 Mise à disposition de véhicules – Année 2024
2023-59 Adhésion de la commune au Syndicat Mixte « La Fibre Numérique 59/62 – Nord-Pas-de-Calais Numérique » pour la compétence « Espace Numérique de Travail dans les écoles »
2023-60 Subvention Gip Agire Val de Marque
2023-61 Acquisition d’un bien sans maître de plein droit à la commune – immeuble sis 29 rue Paul Lafargue à Wasquehal
2023-62 Admission de créances en non-valeur
2023-63 Décision Modificative n°1 de l’exercice 2023
2023-64 Subventions d’équilibre supplémentaires aux budgets annexes pour l’exercice 2023
2023-65 Constitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiers – Exercice 2023
2023-66 Vote des taux d’imposition locale pour l’exercice 2024
2023-67 Vote du budget primitif 2024
Questions diverses.