Délibérations – CM 21-12-2023

Ordre du jour :

1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 novembre 2023.

2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).

2023-49 Dénomination d’un bâtiment municipal – Dojo de Wasquehal

2023-50 Versement d’une participation financière à l’association « OGEC » – Travaux de sécurité de l’école Saint-Edmond

2023-51 Signature de conventions de forfait communal avec les OGEC des écoles privées Notre-Dame et Saint-Edmond de Wasquehal

2023-52 Acquisition de dix parcelles auprès de la Société Wasquehalienne d’Economie Mixte Locale « Le Grand Cottignies »

2023-53 Octroi de subventions aux associations – Année 2024

2023-54 Demande de poursuite de l’Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP)

2023-55 Plan de formation 2024 de la commune

2023-56 Recours aux contrats d’apprentissage

2023-57 Ouverture des postes pour la campagne annuelle d’avancement de grade et de promotion interne

2023-58 Mise à disposition de véhicules – Année 2024

2023-59 Adhésion de la commune au Syndicat Mixte « La Fibre Numérique 59/62 – Nord-Pas-de-Calais Numérique » pour la compétence « Espace Numérique de Travail dans les écoles »

2023-60 Subvention Gip Agire Val de Marque

2023-61 Acquisition d’un bien sans maître de plein droit à la commune – immeuble sis 29 rue Paul Lafargue à Wasquehal

2023-62 Admission de créances en non-valeur

2023-63 Décision Modificative n°1 de l’exercice 2023

2023-64 Subventions d’équilibre supplémentaires aux budgets annexes pour l’exercice 2023

2023-65 Constitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiers – Exercice 2023

2023-66 Vote des taux d’imposition locale pour l’exercice 2024

2023-67 Vote du budget primitif 2024

Questions diverses.

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