Délibérations – CM 18-04-2024

Ordre du jour :

1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 21 décembre 2023.

2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).

2024-01 Convention de partenariat relative à la sécurité des personnes entre la ville de Wasquehal et les commerçants de la commune

2024-02 Subvention pour l’acquisition de vélos ou de trottinettes

2024-03 Convention de partenariat entre le Golf du Sart et la ville de Wasquehal

2024-04 Mise en place de tarifs permettant l’accès à la ferme Dehaudt et à la plaine de jeux Gernez Rieux

2024-05 Remise tarifaire portant sur la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) de la société « CBD du Ch’ti »

2024-06 Prise en charge du transport sollicitée par l’école Charles de Gaulle (élémentaire) dans le cadre des jeux paralympiques de Paris 2024

2024-07 Participation financière au titre du transport dans le cadre des projets de séjours « classes vertes » proposés par les écoles publiques et privées de Wasquehal

2024-08 Cession d’un immeuble dit « Le Moulinage » sis 70 La Plaine 07360 Dunière-sur-Eyrieux

2024-09 Rémunérations du Coordinateur-Formateur et des intervenants E.P.L.V. (Enseignement Précoce des Langues Vivantes)

2024-10 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes intéressant les collectivités territoriales

2024-11 Personnel permanent – Mise à jour du tableau des effectifs

2024-12 Signature d’une convention avec le Service Intercommunal d’Aide aux Victimes (SIAVIC)

2024-13 Mise à disposition d’agents municipaux – Année 2023

2024-14 Mise à disposition d’agents municipaux – Actualisation 2024

2024-15 Adhésion à l’URACEN

2024-16 Fixation du régime des astreintes au sein de la commune de Wasquehal – Direction Vie Associative, Sportive et Culturelle

2024-17 Rapport d’activités 2023 du SIVU Thalassa

2024-18 Modification de la tarification du dispositif « Lycéens et apprentis au cinéma »

2024-19 Signature de la convention avec l’association Cinéligue Hauts-de-France – Année 2024

2024-20 Adoption du règlement de mise à disposition d’un logiciel de gestion de bibliothèques et des ressources documentaires numériques

2024-21 Signature d’une convention de partenariat avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie Roubaix-Tourcoing – Année 2024

2024-22 Modification de la convention relative à l’inscription des élèves extra-muros

2024-23 Signature du contrat de mixité sociale (CMS) 2023-2025 de la commune de Wasquehal

2024-24 Désignation du Président de séance pour la présentation du Compte Administratif 2023

2024-25 Adoption du compte de gestion de l’Inspecteur Divisionnaire des finances publiques de Wasquehal – Exercice 2023

2024-26 Compte administratif 2023

2024-27 Compte administratif du budget principal : affectation des résultats de l’exercice 2023

2024-28 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement

2024-29 Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la commune au cours de l’année 2023

2024-30 Acquisition d’un bien sans maître revenant de plein droit à la commune – immeuble sis 61 rue la Fontaine à Wasquehal

2024-31 Acquisition sans déclassement préalable de la parcelle AS 561 – Chemin de Halage

2024-32 Décision modificative n°1 de l’exercice 2024

2024-33 Récapitulatif des frais de formation pris en charge par la commune à destination des élus pour l’année 2023

2024-34 Protection fonctionnelle à l’égard de Madame le Maire

2024-35 Remplacement d’un représentant pour la commission « finances »

Questions diverses.

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