Ordre du Jour :
1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 décembre 2021.
2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
2022-01 Participation financières – Projet Handibus – Centre Hospitalier Intercommunal de Wasquehal
2022-02 Signature d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la MEL – Branche de Croix
2022-03 Conclusion d’une convention avec l’association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France et la Ville de Wasquehal pour la mise à disposition d’un atelier
2022-04 Débat sur les garanties de protection sociale complémentaire des personnels municipaux
2022-05 Création d’instances paritaires communes entre le CCAS et la commune pour les élections professionnelles 2022
2022-06 Fixation du nombre de représentants au Comité social territorial
2022-07 Mise à jour du tableau des effectifs
2022-08 Versement d’une subvention complémentaire au Comité des Œuvres Sociales du personnel de la Ville et du CCAS de Wasquehal
2022-09 Subvention à l’association CLIC Relais Autonomie Cœur de Métropole au titre des années 2021 et 2022
2022-10 Prise en charge des appareils auditifs à destination des agents de la collectivité
2022-11 Adhésion au dispositif interne de signalement des actes de violence, d’atteintes à l’intégrité physique, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord
2022-12 Bourse au permis de conduire en échange de bénévolat – extension des conditions de versement de l’aide financière
2022-13 Prise en charge des frais de déplacement, de repas et d’hébergement des agents
2022-14 Octroi de subventions aux agents pour l’achat de vélos ou trottinettes aux personnels de la Ville et du CCAS
2022-15 Subvention pour l’acquisition des vélos ou de trottinettes – Exercice 2022
2022-16 Extension de la prise en charge des frais de transports en commun aux agents municipaux
2022-17 Signature de convention avec l’association Lille 3000
2022-18 Adhésion de la Ville de Wasquehal au Pass Culture
2022-19 Tarification des spectacles, concerts ou autres évènements culturels organisés par la Commune
2022-20 Mise en place d’un dispositif de bons d’achats Keetiz
2022-21 Mise à disposition des véhicules municipaux
2022-22 Acquisition de deux licences IV
2022-23 Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la commune au cours de l’année 2021
2022-24 Désignation du président de séance pour la présentation du compte administratif
2022-25 Approbation du compte de gestion
2022-26 Présentation du compte administratif
2022-27 Récapitulatif des formations financées aux élus du Conseil Municipal pour l’année 2021
2022-28 Prévention des conflits d’intérêts des élus locaux
Questions diverses.