Ordre du jour
1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 19 décembre 2020
2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
2021-01 Don de la chapelle rue du Triez d’un particulier à la commune – parcelles AH 266 et AH 267
2021-02 Socle numérique dans les écoles élémentaires de Wasquehal, recherche de financements
2021-03 Travaux d’extension du Skate park de Wasquehal, recherche de financements
2021-04 Travaux de rénovation de la toiture de la Salle Pierre Herman de Wasquehal, recherche de financements
2021-05 Travaux de rénovation du Groupe Scolaire du Centre, recherche de financements
2021-06 Implantation d’une bibliothèque annexe au sein du quartier du Haut Vinage de Wasquehal, recherche de financements
2021-07 Travaux de rénovation de l’Espace Gérard Philipe de Wasquehal, recherche de financements
2021-08 Travaux de rénovation de l’Eglise St Nicolas de Wasquehal, recherche de financements
2021-09 personnel permanent – Modification du tableau des emplois
2021-10 Modification du règlement cadre de la Petite Enfance
2021-11 Signature d’un contrat de réservation de berceaux avec l’AMFD Métropole Nord Est
2021-12 Convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec l’association l’Ecole du Chat de Roubaix et Environs
2021-13 Renouvellement convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la Fondation 30 Millions d’Amis
2021-14 Conditions de l’accueil de groupes au sein de la ferme pédagogique dite « Ferme Dehaudt »
2021-15 Approbation de la convention de financement de la SEAM – Année 2021
2021-16 Désignation des représentants des associations à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
2021-17 Composition de la Commission communale pour l’accessibilité
2021-18 Formation de base BAFA
2021-19 Signature de convention pour la mise à disposition de locaux et terrains à Wasquehal Foot avec la Ligue des Hauts de France de Football et le District Flandres
2021-20 Bourse au permis de conduire en échange de bénévolat
2021-21 Soutien aux commerces dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
2021-22 Transposition du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) à destination de certains personnels de la commune
2021-23 Règlement intérieur du Conseil Municipal
2021-24 Cession d’œuvres d’art et littéraires – Année 2021
2021-25 Signature de la convention d’accueil de proximité des finances publiques sur la commune de Wasquehal
2021-26 Vote des taux d’imposition locale pour l’exercice 2021.
2021-27 Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la commune au cours de l’année 2020
2021-28 Cession de véhicules municipaux
2021-29 Adoption du compte de gestion de l’Inspecteur Divisionnaire des Finances publiques de Wasquehal – Exercice 2020.
2021-30 Désignation du Président de séance pour la présentation du Compte Administratif 2020.
2021-31 Vote du compte administratif – Exercice 2020
2021-32 Subvention pour la Ligue Protectrice des Animaux LPA de Roubaix.
Questions diverses.