Délibérations et PV – CM 06-07-2022

Ordre du jour :

1-Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 mai 2022.

2 -Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).

2022-29 Conditions générales d’utilisation et tarifs de location des box à vélo sécurisés

2022-30 Organisation de Repair-Cafés réguliers

2022-31 Mise en place d’études surveillées à l’école Pierre Lefebvre

2022-32 Participation financière au titre du transport dans le cadre d’un projet de séjour« La vie de château» proposé par l’école Notre-Dame

2022-33 Reconduction annuelle de l’aide financière -Formation de base BAFA

2022-34 Mise en place du dispositif du sport sur ordonnance

2022-35 Mise en place de tarifs permettant l’accès à la ferme Dehaudt et à la plaine de jeux Gernez Rieux

2022-36 Modification du tableau des emplois-Personnel permanent

2022-37 Nombre de postes d’adjoints et délibération préalable à l’élection aux postes d’adjoints vacants

2022-38 Election aux postes vacants d’adjoints au Maire

2022-39 Indemnités des élus municipaux

2022-40 Election d’un représentant de la commune au SIVOM Centre Métropole

2022-41 Election d’un représentant de la commune au SIVU Thalassa

2022-42 Désignation du représentant de la commune au sein de la Société d’Economie Mixte (SEM) Ville Renouvelée

2022-43 Affectation des résultats de l’exercice 2021

2022-44 Budget supplémentaire de l’exercice 2022

Questions diverses.

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