Conseil Municipal du jeudi 7 novembre 2024 à 18 h – salle du Conseil – Hôtel-de-Ville
Ordre du jour :
1 – Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 5 septembre 2024.
2 – Compte rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
2024-57 Rapport et Débat d’Orientation Budgétaire 2025
2024-58 Acquisition d’un bien sans maître revenant de plein droit à la commune – Terrain non bâti 44 rue Turgot à Wasquehal
2024-59 Société Anonyme d’Économie Mixte (SAEM) « Ville Renouvelée » – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
2024-60 Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail – Année 2025
2024-61 Dérogations au repos dominical pour les concessions automobiles – Année 2025
2024-62 Proposition de modifications du Plan Local d’Urbanisme 3 (PLU3) – Sollicitation auprès de la MEL
2024-63 Convention groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Wasquehal
2024-64 Approbation du projet d’établissement pour le conservatoire à rayonnement communal
2024-65 Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’État, la Région Hauts-de-France, l’association « la Manivelle Théâtre » et la ville de Wasquehal
Questions diverses.