Décisions municipales

Année 2024 

Décision municipale n°48 portant sur un contrat de travaux de gros œuvres pour la mise aux normes et l’accessibilité aux personnes handicapées de salle de sport du Noir Bonnet et de l’école maternelle Dolto, publiée le 18/06/2024 DM_DGS_48 (GROS OEUVRE NOIR BONNET ET DOLTO)

Décision municipale n°47 portant sur un contrat de travaux de plâtrerie pour la mise aux normes et l’accessibilité aux personnes handicapées de salle de sport Leulier, publiée le 17/06/2024 DM_DGS_47 (PLATRERIE LEULIER)

Décision municipale n°46 portant sur un contrat de travaux de plâtrerie pour la mise aux normes et l’accessibilité aux personnes handicapées de salle de sport du Noir Bonnet, publiée le 17/06/2024 DM_DGS_46 (PLATRERIE DOLTO ET NOIR BONNET)

Décision municipale n°45 portant sur un contrat de travaux de plomberie sanitaire pour la mise aux normes et l’accessibilité aux personnes handicapées de salle de sport du Noir Bonnet et de l’école maternelle Dolto, publiée le 17/06/2024 DM_DGS_45 (PLOMBERIE SANITAIRE NOIR BONNET ET DOLTO)

Décision municipale n°44 portant sur un contrat de travaux de plomberie sanitaire pour la mise aux normes et l’accessibilité aux personnes handicapées de la salle de sport Leulier, publiée le 17/06/2024 DM_DGS_44 (PLOMBERIE SANITAIRE LEULIER)

Décision municipale n°43 portant sur un contrat de travaux de plomberie du bloc sanitaire de l’école Perrault, publiée 17/06/2024 DM_DGS_43 (PLOMBERIE PERRAULT)

Décision municipale n°42 portant sur un contrat de travaux de carrelage du bloc sanitaire de l’école Perrault, publiée le 14/06/2024 DM_DGS_42 (CARRELAGE PERRAULT)

Décision municipale n°41 portant sur contrat de service ayant pour objet l’inventaire initial des actifs mobiliers et un rapprochement avec les immobilisations existantes et la formation des superviseurs et inventoristes, publiée le 14/06/2024 DM_DGS_41 INVENTAIRE INITIAL ACTIFS MOBILIERS

Décision municipale n°40 portant sur un contrat de travaux de menuiseries intérieures et plâtreries de l’école Perrault, publiée le 12/06/2024 DM_DGS_40 (MENUISERIE TRAVAUX PERRAULT)

Décision municipale n°39 portant sur un contrat de mission ayant pour assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise en concurrence de fournisseur d’électricité, publiée le 11/04/2024 DM_DGS_39 (AMO ELECTRICITE)

Décision municipale n°38 portant sur un contrat de service ayant pour objet la maintenance du logiciel DuoNet du conservatoire, publiée le 10/06/2024 DM_DGS_38 (MAINTENANCE LOGICIEL CONSERVATOIRE)

Décision municipale n°37 portant sur un contrat de service ayant pour objet le conseil, l’assistance et la représentation d’un avocat au service du CCAS, publiée le 03/06/2024 DM_DGS_37 (AVOCAT CCAS)

Décision municipale n°36 portant sur un contrat de travaux ayant pour objet le désamiantage du bloc sanitaire de l’école Perrault, publiée le 03/06/2024 DM_DGS_36 (DESAMIANTAGE ECOLE PERRAULT)

Décision municipale n°35 portant sur un contrat de service de maintenance et de location de TPE pour le conservatoire et le service éducation, publiée le 03/06/2024 DM_DGS_35 (TPE CONSERVATOIRE ET EDUCATION)

Décision municipale n°34 portant sur contrat de cession de droit de représentation pour la fête de la musique, publiée le 27/05/2024 DM_DGS_34 (CESSION DROIT DE REPRESENTATION FETE DE LA MUSIQUE)

Décision municipale n°33 portant sur un marché de service ayant pour objet l’acquisition, l’hébergement et la maintenance d’un prologiciel de gestion des inscriptions et des facturations liées aux activités petites enfance, scolaire, périscolaire et extrascolaire, publiée le 23/05/2024 DM_DGS_33 (PORTAIL FAMILLE)

Décision municipale n°32 portant sur un contrat de service ayant pour objet la maintenance de la borne de paiement de la base de loisirs, publiée le 21/05/2024 DM_DGS_32 (MAINTENANCE BORNE DE PAIEMENT PLAINE DE JEUX)

Décision municipale n°31 portant sur un contrat de travaux ayant pour objet le remplacement des portes des salles Loti, Hanston et Robeys, publiée le 13/05/2024 DM_DGS_31 (REMPLACEMENT PORTES LOTI, HANSTON et ROBAEYS)

Décision municipale n°30 portant sur un contrat de service de mise en service et de droit d’accès aux ateliers salarial et social, publiée le 13/05/2024 DM_DGS_30 (ATELIER SALARIAL ET SOCIAL)

Décision municipale n°29 portant sur un contrat de fourniture ayant pour objet les manuels scolaires pour les écoles, publiée 13/05/2024 DM_DGS_29 (MANUELS SCOLAIRES)

Décision municipale n°28 portant sur un marché de travaux ayant pour objet sur l’extension du bloc sanitaire du groupe scolaire du centre, Lot 5, publiée le 29/04/2024 DM_DGS_28 (BLOC SANITAIRE LEFEBVRE LOT 5)

Décision municipale n°27 portant sur un marché de travaux ayant pour objet sur l’extension du bloc sanitaire du groupe scolaire du centre, Lot 4, publiée le 29/04/2024 DM_DGS_27 (BLOC SANITAIRE LEFEBVRE LOT 4

Décision municipale n°26 portant sur un marché de travaux ayant pour objet sur l’extension du bloc sanitaire du groupe scolaire du centre, Lot 3, publiée le 29/04/2024 DM_DGS_26 (BLOC SANITAIRE LEFEBVRE LOT 3)

Décision municipale n°25 portant sur un marché de travaux ayant pour objet sur l’extension du bloc sanitaire du groupe scolaire du centre, Lot 2, publiée le 29/04/2024 DM_DGS_25 (BLOC SANITAIRE LEFEBVRE LOT 2)

Décision municipale n°24 portant sur un marché de travaux ayant pour objet sur l’extension du bloc sanitaire du groupe scolaire du centre, Lot 1, publiée le 29/04/2024 DM_DGS_24 (BLOC SANITAIRE LEFEBVRE LOT 1)

Décision municipale n°23 portant sur un marché de travaux ayant pour objet la réfection de la cour de récréation Malfait, Lot 2, publiée le 29/04/2024 DM_DGS_23 (COUR MALFAIT LOT 2)

Décision municipale n°22 portant sur un marché de travaux ayant pour objet la réfection de la cour de récréation Malfait, Lot 1, publiée le 29/04/2024 DM_DGS_22 (COUR MALFAIT LOT 1)

Décision municipale n°21 portant la tarification des billets pour le concert se tenant le 24 mai 2024 au sein de l’Eglise Saint-Nicolas, publiée le 29/04/2024 DM_DGS_21 (TARIFICATION BILLET ORCHESTRE DE DOUAI)

Décision municipale n°20 portant sur un contrat de service ayant pour objet la cession de droits de représentation, publiée le 29/04/2024 DM_DGS_20 (CESSION DROIT DE REPRESENTATION ORCHESTRE DE DOUAI)

Décision municipale n°19 portant sur un contrat de fourniture, d’installation ou d’entretien de 25 fontaines à eau, publiée le 22/04/2024 DM_DGS_19 (FONTAINE A EAU)

Décision municipale n°18 portant sur un contrat de fourniture et de pose de WC et meuble de lavabo pour 3 salles de bain pour la résidence Harmonie, publiée le 22/04/2024 DM_DGS_18 (SALLES DE BAIN)

Décision municipale n°17 portant sur un contrat de service ayant pour objet le support et l’entretien des équipements de projection numérique, publiée le 22/04/2024 DM_DGS_17 (PROJECTION NUMERIQUE CINEMA)

Décision municipale n°16 portant sur un contrat de service d’abonnement de prise de rendez-vous en ligne, publiée le 03/04/2024  DM_DGS_16 (ABONNEMENT PRISE DE RDV EN LIGNE)

Décision municipale n°15 portant sur un contrat de service ayant pour objet la gestion des distributeurs automatiques pour le cinéma, publiée le03/04/2024 DM_DGS_15 (DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE CINEMA)

Décision municipale n°14 portant sur un contrat ayant pour objet la fourniture de paille, publiée le 03/04/2024 : DM_DGS_14 (BALLOT DE PAILLE 2)

Décision municipale n°013 portant sur un contrat ayant pour objet l’affichage sportif, publiée le 20/02/2024 : DM_DGS_13 (AFFICHAGE SPORTIF)

Décision municipale n°012 portant sur un contrat ayant pour objet l’hébergement d’un logiciel, publiée le 20/02/2024 : DM_DGS_12 (HEBERGEMENT FLUXNET)

Décision municipale n°011 portant sur un contrat ayant pour objet la flotte automobile Lot 1, publiée le 20/02/2024 : DM_DGS_11 (LOT 1 FLOTTE AUTOMOBILE)

Décision municipale n°010 portant sur contrat ayant pour objet la flotte automobile Lot 2, publiée le 20/02/2024 : DM_DGS_10 (LOT 2 FLOTTE AUTOMOBILE)

Décision municipale n°09 portant sur un contrat ayant pour objet un logiciel pour les élections, publiée le 15/02/2024 : DM_DGS_09 (LOGICIEL ELECTIONS)

Décision municipale n°08 portant sur un contrat ayant pour objet la fourniture et la livraison de couches, publiée le 15/02/2024 : DM_DGS_08 (FOURNITURE DE COUCHES)

Décision municipale n°07 portant sur contrat ayant pour objet un référent santé et accueil inclusif, publiée le 15/02/2024 : DM_DGS_07 (DOCTEUR RSAI)

Décision municipale n°06 portant sur contrat ayant pour objet les gestes qui sauvent, publiée le 15/02/2024 : DM_DGS_06 (GESTES QUI SAUVENT)

Décision municipale n°05 portant sur un contrat ayant pour objet la fourniture du logiciel 3P, publiée le 31/01/2024 : DM_DGS_05 (LOGICIEL 3P)

Décision municipale n°04 portant sur la modification de l’article 6 de la décision municipale n°01, publiée le 31/01/2024 : DM_DGS_04 (MODIF ARTICLE 1 POINT 6 FUNERAIRE)

Décision municipale n°03 portant sur la redevance pour le service des trottinettes électriques et VAE en libre service, publiée le 15/01/2024 : DM_DGS_03 (TROTTINETTE)

Décision municipale n°02 portant sur la tarification pour le spectacle de BOODER, publiée le 15/01/2024 : DM_DGS_02 (SPECTALE BOODER)

Décision municipale n°01 portant sur la tarification funéraire, publiée le 15/01/2024 : DM_DGS_01 (TARIF FUNERAIRE)

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