Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 5 décembre 2024, à 18 heures en la salle du conseil de l’hôtel de ville
Ordre du jour :
1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 novembre 2024.
2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
2024-66 Acquisition d’un bâtiment industriel, ancienne grande station centrale électrique sur le site « GIROLOU »
2024-67 Demande de recherches de subventions pour la création d’une maison de santé pluridisciplinaire
2024-68 Convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires entre le SDIS du Nord et la ville de Wasquehal
2024-69 Demande de recherches de subventions pour la création d’une ludothèque
2024-70 Convention de partenariat entre l’association des parents d’élèves de l’école publique Louis Aragon et la ville de Wasquehal pour la rénovation de la cour de récréation de l’école
2024-71 Demande de subvention à la Métropole Européenne de Lille – Fonds de concours « Transition énergétique et bas carbone »
2024-72 Demande de recherches de subventions pour l’extension du réseau de la vidéoprotection
2024-73 Travaux d’extension et de réhabilitation du bâtiment d’accueil petite enfance sis 56 chemin du Heule
2024-74 Personnel permanent – Mise à jour du tableau des effectifs
2024-75 Personnel permanent – Ouverture des postes pour la campagne annuelle d’avancement de grade et de promotion interne 2025
2024-76 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Année 2025
2024-77 Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG 59
2024-78 Octroi de subventions aux associations – Année 2025
2024-79 Subvention GIP Agire Val de Marque
2024-80 Octroi de subventions aux associations – Actualisation de la subvention 2023
2024-81 Octroi de subventions aux associations – Actualisation de la subvention 2024
2024-82 Plan de formation 2025 de la commune
2024-83 Délibération pour l’instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement pour la filière Police
2024-84 Demande de renouvellement de classement « Conservatoire à Rayonnement Communal » spécialité musique
2024-85 Convention d’occupation des locaux municipaux pour la protection maternelle et infantile ainsi que les activités de santé du Département du Nord
2024-86 Mise à disposition de véhicules – Année 2025
2024-87 Avis du Conseil Municipal sur le projet de règlement local de publicité intercommunal arrêté par la Métropole Européenne de Lille
2024-88 Prise en charge du remboursement des commerçants locaux à la suite de la liquidation judiciaire de la société Keetiz
2024-89 Convention de partenariat entre les commerçants locaux et la ville de Wasquehal pour la mise en place de chèques cadeaux
2024-90 Régularisation Régie d’avances « accueil collectif de mineurs et animations loisirs pour adolescents et jeunes adultes »
2024-91 Admission des créances irrécouvrables en non-valeur
2024-92 Ajustement de la provision pour dépréciation des comptes de tiers – Exercice 2024
2024-93 Décision modificative n°2 de l’exercice 2024 et subventions d’équilibre supplémentaires aux budgets annexes pour l’exercice 2024
2024-94 Modalités d’amortissement des immobilisations
2024-95 Versement d’une subvention foncière par la ville de Wasquehal à la société CDC Habitat
2024-96 Vote des taux d’imposition locale pour l’exercice 2025
2024-97 Vote du budget primitif 2025
Questions diverses.