Vous êtes ici : Accueil / Services en ligne / Actualités / Conseil Municipal

Services en ligne

Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira jeudi 28 mars à 18 h à l'Hôtel de ville (salle du Conseil).

 

ORDRE DU JOUR

 

1  Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 décembre 2018.

 

2  Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2019-01 Travaux d’aménagements de la Piscine Calypso de Wasquehal – mise en place d’une convention avec le SIVU Thalassa et recherche de financements

 

DIRECTION DES FINANCES

2019-02 Décision modificative n°1 au budget 2019

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2019-03 Projet de fusion de la Communauté de communes de la Haute-Deûle (CCHD) et de la Métropole européenne de Lille (MEL)

2019-04 Adhésion à Repair Café International

2019-05 Adhésion au dispositif de Centrale d’Achat Métropolitaine – Approbation des conditions générales de Recours - Autorisation de signature de la convention d’adhésion – Délégation au Maire

2019-06 Renouvellement convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la Fondation 30 Millions d’Amis

2019-07 Subvention à l’association R’EVEIL

2019- 08 Rachat des droits détenus par la SCI ESW, au titre du bail à construction

2019-09 Subvention GIP Agire Val de Marque. Exercice 2019

 

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

2019-10 Personnel permanent - Modification du tableau des emplois

2019-11 Mise à disposition d’agents municipaux

2019-12 Mise en œuvre d’une convention de disponibilité avec le SDIS du Nord

2019-13 Mise à disposition de véhicules aux élus et aux agents de la commune – Année 2019

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’AMENAGEMENT URBAIN

 2019-14 Cession désaffectation et déclassement de l’immeuble sis 8 rue Pasteur (AS423)

2019-15 Cession d’un terrain nu sis 3 Quarter Allée des Aulnes (AR 773)

2019-16 Cession de parcelles en vue d’une construction de garage – AV1393-1394-1395-1396-1397-1398-1399-1400-1401-1402

2019-17 Régularisation foncière du SIVU Thalassa à Wasquehal

2019-18 Cession, de l’immeuble sis 32 rue Emile Dellette (AS 555 avant découpage AS 292).

2019-19 Mise en souterrain des lignes 225 000 V du poste Hannart aux postes Haut Vinage 1 et 2

 

DIRECTION EDUCATION LOISIRS JEUNESSE

2019-20 Formation de base BAFA

 

DIRECTION VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE, CULTURELLE

2019-21 Octroi de subventions aux associations –Année 2019

2019-22 Signature de convention avec l’association Cinéligue Hauts-De-France

 

Questions diverses.