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Conseil Municipal : Lundi 4 décembre à 18 h, salle du Conseil

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le lundi 4 décembre à 18 h , s alle du conseil de l'hôtel de ville . Ci-dessous l'ordre du jour :

1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 septembre 2017.

2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2017-91 Maintien du nombre de postes d’adjoints et délibération préalable à l’élection au poste de Premier Adjoint et aux postes d’Adjoints laissés vacants le cas échéant suite à cette élection

2017-92 Délibération préalable à l’élection au poste de Premier Adjoint et aux postes d’Adjoints laissés vacants le cas échéant suite à cette élection 

2017-93 Election au poste de Premier Adjoint et aux postes d’Adjoints laissés vacants le cas échéant suite à cette élection 

2017-94 Désignation d’un Conseiller métropolitain – Métropole Européenne de Lille

2017-95 Désignation des représentants de la commune pour la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) – élection partielle

2017-96 Désignation des représentants de la commune pour la Commission « Finances »

2017-97 Désignation des représentants de la commune pour la Commission « Règlement Intérieur »

2017-98 Désignation des représentants de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent

2017-99 Désignation des représentants de la commune pour la Commission « Urbanisme et Travaux »

2017-100 Désignation des représentants de la commune à l’assemblée générale de la Société d’Economie Mixte (SEM) Ville Renouvelée

2017-101 Désignation des représentants de la commune à l’assemblée générale de la Société Wasquehalienne d’Economie Mixte (SWEM) – élection partielle

2017-102 Election partielle d’un représentant de la commune au SIVOM Centre Métropole
 

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

2017-103 Autorisation de recours à du personnel vacataire pour la participation aux jurys d’examens du Conservatoire à rayonnement communal de musique et de danse.

2017-104 Définition de la répartition des charges relatives à l’entretien des bâtiments utilisés comme logements de fonctions attribués par nécessité absolue de service.

2017-105 Mise en place d’un régime ponctuel d’organisation du temps de travail dérogatoire à destination des personnels assurant des séjours de vacances et des centres de loisirs sans hébergement.

2017-106 Signature d’une convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée avec le CNFPT Hauts-de-France.

 

DIRECTION DES FINANCES

2017-107 Rapport et Débat d’Orientations budgétaires 2018.

 

Questions diverses.