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Conseil Municipal : Jeudi 28 juin à 18 h

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 28 juin à 18 h salle du conseil de l’hôtel-de-ville. Ci-dessous l'ordre du jour :

1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 mars 2018.

2 - Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

2018-22 Signature d'une convention relative à l'usage du réseau de distribution publique d'électricité pour l'installation et l’exploitation d'un réseau de caméras de vidéo protection sur les supports de lignes aériennes basse tension.

2018-23 Constitution d'un groupement de commandes entre la Commune et la Métropole Européenne de Lille pour la fourniture, la pose et la maintenance d'équipements dédiés à la vidéo urbaine ou technique - Signature de la convention constitutive.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

2018-25 Mise en œuvre de la durée légale du travail au sein des services de la commune.

2018-26 Instauration de l'organisation du temps de travail des personnels affectés à un service ne faisant pas l'objet d'une délibération particulière.

2018-27 Instauration d'une organisation du temps de travail annualisée à destination des personnels occupant le poste d'animateur.

2018-28 Instauration d’une organisation du temps de travail saisonnalisée à destination des personnels des espaces verts.

2018-29 Mise en œuvre de titres-restaurants pour le personnel de la commune de Wasquehal

2018-30 Autorisation d’adhésion de la commune à la médiation préalable obligatoire

2018-31 Personnel permanent - Modification du tableau des emplois

2018-32 Attribution de l’indemnité de départ volontaire aux fonctionnaires municipaux

2018-33 Mise à disposition d’un agent municipal à l’association Espérance Gym

DIRECTION DES FINANCES

2018-34 Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les entreprises nouvelles pour les établissements qu’elles ont créés ou qu’elles ont repris à une entreprise en difficulté.

2018-35 Indemnité de conseil de l’Inspectrice divisionnaire des Finances Publiques de Wasquehal.

2018-36 Décision modificative n°1 de l’exercice 2018.

2018-37 Adoption du compte de gestion de l’Inspecteur Divisionnaire des Finances publiques de Wasquehal -  Exercice 2017.

2018-38 Désignation du Président de séance pour la présentation du compte administratif 2017.

2018-39 Vote du compte administratif – Exercice 2017.

2018-40 Compte administratif du budget principal : affectation des résultats de l’exercice 2017.

DIRECTION COMMUNICATION

2018-41 Adhésion au réseau métropolitain des moyens d'impression entre la Métropole Européenne de Lille et ses communes membres - Adoption du règlement général de mutualisation des moyens d'impression et de la convention.

DIRECTION VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE

2018-42 Approbation du règlement des études du Conservatoire à Rayonnement Communal.

2018-43 Tarification des spectacles, concerts ou autres évènements culturels organisés par la Commune.

2018-44 Tarifs des locations des salles et terrains de sports, des salles municipales, du cinéma et de la salle Gérard Philipe.

2018-45 Approbation du règlement intérieur des salles municipales

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’AMENAGEMENT URBAIN

2018-46 Cession de l’immeuble sis 23 bis avenue de Flandre

2018-47 Cession de l’immeuble sis 41 avenue de Flandre

2018-48 Prise de compétence « schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) » par la MEL

2018-49 Modification d’une dénomination de rue au sein du quartier de l’Orée du Golf

2018-50 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

2018-51 Tarification des interventions sur domaine privé ou sur végétation débordant sur le domaine public au titre des pouvoirs de police du Maire 

 

Questions diverses.