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Services en ligne

Conseil Municipal : Jeudi 27 juin à 18 h

Le Conseil Municipal se réunira jeudi 27 juin à 18 h à l'Hôtel de ville (salle du Conseil).

 

ORDRE DU JOUR

 1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 mars 2019.

2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

2019-23 Subvention à l’association CLIC Relais Autonomie Cœur de Métropole au titre de l’année 2019 – Avenant n° 1

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

2019-24 Personnel permanent - Modification du tableau des emplois

2019-25 Mise en place des indemnités d’heures supplémentaires d’enseignement annualisées pour certains personnels de la filière culturelle

DIRECTION DES FINANCES

2019-26 Admission de créances en non-valeur

2019-27 Adoption du compte de gestion de l’Inspecteur Divisionnaire des Finances publiques de Wasquehal -  Exercice 2018.

2019-28 Désignation du Président de séance pour la présentation du compte administratif 2018.

2019-29 Vote du compte administratif – Exercice 2018.

2019- 30 Compte administratif du budget principal : affectation des résultats de l’exercice 2018.

2019-31 Budget supplémentaire de l’exercice 2019.

DIRECTION ÉDUCATION

2019-32 Signature d’une convention de partenariat pour l’enseignement précoce des langues vivantes (EPLV)

DIRECTION VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE, CULTURELLE

2019-33 Signature de convention avec l’association Lille3000

2019-34 Tarifs de location des chalets en bois.

2019-35 Signature de convention avec Le Clave aux fins d’aménagement de carrés potagers partagés

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’AMÉNAGEMENT URBAIN

2019-36 Adhésion à l’association humanité et biodiversité. Signature de la charte et adhésion au réseau« oasis nature »

2019-37 Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la commune au cours de l’année 2018.

2019-38 Opération « Compostage domestique » - Plan de financement

Questions diverses.